Mentions légales
Informations légales
Raison sociale : METALLERIE SERRURERIE SAINT GILLES
Adresse : 1 RUE SAINT-GILLES 75003 PARIS
Capital social : 7 500 €
SIRET : 401 048 764 00021
Responsable : M. Sébastien COURSIER
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site internet www.msg.fr est la propriété de la SARL Métallerie Serrurerie Saint-Gilles.
Conception :
JAMWEB | www.jamweb.fr
Hébergement :
Ionos by 1&1 – 7 PL DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES
Le site www.msg.fr est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.
Propriété intellectuelle
la SARL Métallerie Serrurerie Saint-Gilles détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient. En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de la SARL Métallerie Serrurerie Saint-Gilles. Les logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété de la SARL Métallerie Serrurerie Saint-Gilles ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de la SARL Métallerie Serrurerie Saint-Gilles ou du tiers détenteur des droits.
Exclusion de garantie et de responsabilité
L’utilisateur du site web « www.msg.fr » reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter. la SARL Métallerie Serrurerie Saint-Gilles ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.
Bien que la SARL Métallerie Serrurerie Saint-Gilles s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, il ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services.
la SARL Métallerie Serrurerie Saint-Gilles se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.
Vie Privée / Protection des données personnelles
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et/ou de suppression conformément à la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel n°2004-801 du 6 août 2004.
Pour exercer ce droit veuillez adresser un message à Métallerie Serrurerie Saint-Gilles – 1 RUE SAINT-GILLES 75003 PARIS.
Dans le cadre de son activité, la SARL Métallerie Serrurerie Saint-Gilles peut avoir besoin de transmettre les données collectées dans d’autres pays, pour l’une des finalités pour lesquelles les données ont été initialement collectées ou pour les objectifs auxquels les internautes ont consenti par la suite. Lorsque ces données sont transférées dans un pays tiers, la SARL Métallerie Serrurerie Saint-Gilles prend toutes les mesures nécessaires pour éviter tout préjudice. Les données peuvent être transférées vers des pays qui ne sont pas membres de l’Union Européenne, mais uniquement vers des pays où un niveau adéquat de protection des données est garanti.
Les informations collectées font l’objet d’un traitement informatisé. Chaque internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. (Art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Ce droit peut être exercé auprès de : msgparis3@hotmail.com. Chaque utilisateur peut également adresser à la SARL Métallerie Serrurerie Saint-Gilles des directives relatives au sort de ses données après son décès.
Les données à caractère personnel collectées sur ce site sont conservées au maximum jusqu’à l’expiration des délais de prescription légaux.